L'ensemble du site de PISCINE AZUR et chacun de ses éléments pris séparément relèvent de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et plus largement de la propriété intellectuelle (incluant notamment la protection au titre du droit d'auteur, du droit des marques, du droit des bases de données, etc.) Tous les droits de reproduction, de représentation et de communication publique sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et représentations visuelles, audiovisuelles, photographiques, iconographies ou autres. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique, quel qu'il soit, est formellement interdite sauf autorisation expresse de PISCINE AZUR . Seule la reproduction papier est autorisée sous condition d'une utilisation à des fins strictement personnelles, du respect de l'intégrité des documents reproduits, ou en courte citation avec mention claire et lisible de la source, sous les formes suivantes : "Document PISCINE AZUR ", ou : "provenant du site "PISCINE AZUR " ou : "Tous droits réservés "PISCINE AZUR " " L'adresse internet www.piscine-azur.com doit impérativement figurer dans la référence. Toute autre utilisation est soumise à l'accord préalable et exprès de PISCINE AZUR . Les marques citées sur le site sont déposées par les sociétés ou organismes qui en sont propriétaires. Leur reproduction ou utilisation, de quelque sorte, est interdite. Tout lien en direction du site de PISCINE AZUR doit faire l"objet d'une autorisation préalable et écrite de celle-ci. PISCINE AZUR décline toute responsabilité concernant le contenu de sites liés à son site, et plus généralement du fait de ces liens. Conception et réalisation du site Piscine Azur : BDIRECT www.Bdirect.com.fr
|
||||||
